Reglement d’ordre intérieur

En vertu de l’article 43 des Statuts du Calypso Diving Club ASBL un règlement d’ordre intérieur peut être présenté par le conseil d’administration. Les modifications éventuelles pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des voix.
Ce R.O.I a été présenté lors de l’AG du 28 janvier 2010. Il a été approuvé à l’unanimité.

1) Comportement des membres.

Tous les membres régulièrement inscrits et acceptés au sein du club sont réputés pouvoir obtenir un certificat de bonnes vie et mœurs, ceci conformément au décret de la Communauté française du 16 mars 1998. S’il s’avérait, après inscription, que tel n’était pas le cas, l’inscription serait considérée comme nulle.

Le club s’interdit toute prise en compte d’évènements relevant de la vie privée des membres, sauf si ces incidents ont lieu pendant l’écolage ou les sorties, stages et voyages organisés par le club ou ont une répercussion directe sur ceux-ci. De tels incidents, en fonction de leur gravité éventuelle, peuvent justifier une mise à pied provisoire et momentanée, une radiation définitive ne pouvant être obtenue qu’après une A.G. ayant ce point à l’ordre du jour, ceci conformément à la loi sur ASBL.
Les membres s’engagent à observer les statuts du club et le présent règlement d’ordre intérieur ainsi que les obligations normales découlant d’une vie associative librement acceptée.

2) Ecolage.

Le chef d’école peut prendre toute décision urgente relative à l’organisation de l’Enseignement et du déroulement des entraînements, des sessions de brevet et des sorties hebdomadaires.
En cas d’absence ou lors de sorties auxquelles il ne participe pas, il délègue son autorité au responsable désigné.
Les décisions importantes, impliquant des changements majeurs ou toute décision prise par nécessité en urgence sont cependant soumises à l’agréation implicite ou à terme au C.A.

3) Commission de l’Enseignement (pas en application pour le moment).

 

4) Moniteurs et Instructeurs (Encadrants).

Sont considérés comme instructeurs (encadrants) les membres plongeurs 3 et 4 * CMAS qui participent régulièrement comme instructeurs (encadrants) aux activités du club (encadrement en piscine et en carrière et aux cours de théorie). Aucun membre ayant les brevets requis n’est obligé d’accepter la fonction d’instructeur (encadrant), mais s’il la demande ou l’accepte il s’engage à une présence régulière aux entraînements et aux réunions relatives à l’enseignement. En cas d’absence ou d’indisponibilité, les moniteurs et instructeurs (encadrants) préviennent le chef d’école ou un responsable. En cas d’absences répétées, ils pourront, en fonction des circonstances, être rayés de la liste des moniteurs et instructeurs (encadrants).
Cette liste sera élaborée et publiée en septembre. Seuls les moniteurs et instructeurs (encadrants) figurant sur cette liste bénéficieront des avantages décidés par le C.A.
Les moniteurs et instructeurs (encadrants) s’engagent à assurer le rôle de garde des séances du mardi en juillet et août.

5) Sorties.

Par sorties «club», on entend les sorties hebdomadaires, les voyages et les stages de plongée. Les sorties «club» sont reconnues comme telles après avoir été approuvées par le C.A. Elles doivent être ouvertes à tous les membres (en fonction cependant du nombre de places disponibles). Une sortie «plongée» comprendra au minimum, un instructeur (encadrant) 3* qui en prendra la responsabilité, il s’assurera de la participation d’un secouriste plongeur, s’il ne l’est pas lui-même. Il devra veiller à avoir un encadrement suffisant, en fonction du genre de sortie et de pouvoir disposer d’un matériel d’oxygénothérapie et d’une bouteille de réserve avec détendeur.
Les sorties «club» sont annoncées, par le C.D. News, au programme des sorties et par tout moyen approprié.
Par souci de sécurité, il est cependant possible que le C.A. émette des conditions de participation, ces conditions étant basées alors sur le niveau du brevet et d’expérience de plongée des éventuels participants et en aucun cas sur d’autres critères.
Pour les sorties «plongées club», le responsable veillera à disposer d’un matériel d’oxygénothérapie et d’une bouteille de réserve avec détendeur.
Seules les sorties «club» reconnues par le C.A. peuvent bénéficier d’une participation financière du club. A charge pour l’organisateur de justifier l’utilisation de cette participation auprès du C.A. L’organisateur se chargera de négocier les prix au mieux et de faire bénéficier l’ensemble des participants des différentes ristournes accordées
En cas de déficit, le C.A. peut décider d’une participation supplémentaire afin de combler d’éventuelles pertes. Les activités annexes, n’ayant pas comme objet une activité de plongée, peuvent également bénéficier d’une participation financière du club pour autant qu’elles soient ouvertes à tous les membres et annoncées via le C.D. News, le programme des sorties ou tout autre moyen approprié.
Lors des sorties «club», le défraiement du droit d’accès aux carrières ou à Némo sera limité aux moniteurs et instructeurs (encadrants) faisant partie de la liste des moniteurs et encadrants officielle du club
Pour le stage annuel (Ecole de Mer), la participation financière du club sera accordée à tous les membres y participant et pour autant qu’ils soient t inscrits au club l’année précédant le stage (Ecole de Mer).

6) Prêt et location du matériel.

Le matériel disponible au club est prêté gratuitement aux membres pendant 1 an maximum par la suite il sera prêté en vue de permettre l’échelonnement de l’achat du matériel jusqu’à maximum un an après l’homologation du brevet 1*, Le prêt et la location du matériel, ne sont consentis que pour des sorties ou activités «club».
Le matériel prêté ou loué est réputé être en bon état. Les membres sont invités à l’examiner et à le tester lors de le prise de possession. Par la suite et au retour du matériel toute défectuosité sera réparée aux frais de celui qui l’emprunté ou loué.
Le matériel loué ou prêté sera obligatoirement rapporté au bassin le mardi suivant la sortie pour permettre au responsable d’en assurer une bonne répartition parmi les demandeurs. Tout membre qui aura remis à trois reprises du matériel emprunté ou loué avec un retard non justifié se verra refuser tout prêt ou location de matériel, la première fois pour 3 mois, en cas de récidive: à titre définitif. Les mêmes mesures peuvent être prises s’il est considéré que le membre ne traite pas le matériel «en bon père de famille».
Les mois de juillet et août étant traditionnellement réservés à la remise en bon état du matériel du club en vue de la saison sportive suivante, le matériel n’est, en principe, pas prêté ou loué pendant la période des vacances.
Les membres peuvent obtenir une bouteille gratuitement en prêt si leur bouteille est momentanément indisponible en fonction des vérifications légales.

7) Inscriptions et cartes d’accès.

Les cartes d’accès au bassin ne peuvent être obtenues que du 1er janvier au 31 décembre ou, à un montant fixé par le C.A. à partir du 1er septembre pour les nouveaux membres. Les cartes d’accès étant réservées aux membres, elles ne seront délivrées qu’aux membres en ordre de cotisation aux périodes susdites. En principe, la carte d’accès n’est effectivement valable qu’à partir de la remise par l’intéressé d’une photo (format carte d’identité).
Tout membre, nouveau ou ancien, peut s’inscrire ou se réinscrire à n’importe quel moment de l’année, mais ne pourra bénéficier d’une carte d’accès au bassin que pendant les périodes susdites.
Il n’est pas question non plus d’envisager des cotisations réduites en fonction des périodes effectives de présence.

8) T.S.A.

Les frais d’inscription des membres aux compétitions T.S.A. sont à charge du club. Le matériel nécessaire leur est prêté gratuitement.

9) Pénalités.

Toute infraction aux statuts du club ou au présent règlement d’ordre intérieur peut être sanctionnée par une mise à pied décidée par l’ensemble du C.A. Une telle mesure peut également être décidée, soit par le président, soit par le chef d’école, à charge pour eux d’en informer l’ensemble du C.A. dans le plus bref délai. Le C.A., en fonction des faits, lèvera ou confirmera la sanction et décidera de l’opportunité de la convocation d’une A.G. extraordinaire si l’exclusion du membre fautif est envisagée. En tout état de cause, les droits de la défense seront respectés.
La mise à pied impliquera l’interdiction de participer aux séances d’écolage (pratiques et théoriques) aux sorties hebdomadaires, voyages, stages et autres activités organisées par le club.
Tout membre ayant des remarques ou des plaintes à formuler peut le faire auprès du président ou de n’importe quel administrateur en se faisant connaître ou par lettre signée.
Les communications anonymes et autres rumeurs ne se seront pas prises en considération.

10) Déontologie.

Les exercices en bassin ou en eau libre sont contrôlés dans une ambiance amicale et avec toute l’objectivité possible par les moniteurs 1, 2, 3,* ou par délégation, par les assistants moniteurs et plongeurs 3*.

11) Apnée.

Les exercices d’apnée, qu’ils soient dynamiques ou statiques, ne se font jamais seul. Il faut être 2 ou plus et se surveiller mutuellement.

12) Sessions de brevets.

Le Calypso D.C. respectera les règles édictées par la Lifras pour les sessions des divers brevets de plongeurs.

13) Règlment en matière de dopage

Le Calypso D.C. s’engage à respecter et à faire respecter les dispositions prévues dans la réglementation et la législation applicable en Communauté française de Belgique en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive. Il s’engage à faire connaître à ses membres les mesures disciplinaires applicables en cas d’infractions à ces dispositions.
Le Calypso D.C. participe également à la lutte antidopage initiée par le CIO et l’AMA (Agence Mondiale Antidopage) dans le cadre d’un code antidopage qui sera mis en place par la Ligue. La liste des produits interdits, régulièrement mise à jour par l’AMA, en ce y compris la date de mise en application de la nouvelle liste, est consultable sur le site de l’AMA.